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Le Cahier des Charges des EMSP Nouvelle Aquitaine 2020

SOINS PALLIATIFS & ACCOMPAGNEMENT EN NOUVELLE AQUITAINE

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Le Cahier des Charges des EMSP Nouvelle Aquitaine 2020

3 févr. 2020

Le Cahier des Charges des EMSP Nouvelle Aquitaine 2020

Le Projet Régional de Santé (PRS) 2018-2028, fixe la politique de santé de notre région et offre un cadre d’action à tous les acteurs de la santé du territoire sur une durée de 10 ans. Ce PRS présente un plan sur 5 ans baptisé SRS (Schéma Régional de Santé) dans lequel les soins palliatifs sont inclus et développés. 

Le Schéma Régional de Santé (SRS 2018-2023), vise à renforcer l’action des EMSP par leur répartition sur tous les territoires pour que toutes les structures de soins et médico-sociales puissent avoir recours à une EMSP référente unique. L’EMSP apporte son expertise technique, éthique et contribue à la prise en charge de la douleur. Elle coopère également avec les libéraux (médecins généralistes, infirmiers(ères) libéraux), les SSIAD, les HAD dans les périmètres d’intervention.

Afin de répondre au SRS 2018-2023, l’ARS Nouvelle-Aquitaine a rédigé, en concertation avec CAPalliatif et certaines équipes mobiles en région, le cahier des charges des EMSP pour le parcours en soins palliatifs ambulatoires. Ce dernier s’appuie sur la circulaire DHOS/02 n°2008-89 du 25 mars 2008 relative à l’organisation des soins palliatifs et les recommandations HAS de décembre 2016.

Pour permettre l’accès à toutes les personnes en situation palliative, et ce indépendamment de leurs zones géographiques, le cahier des charges rappelle : 

  • Ce qu’est un parcours de soins ; 
  • La composition des EMSP ; 
  • Le rôle, l’activité et les missions des EMSP ;
  • Les domaines d’interventions des EMSP ;
  • Les partenariats possibles à formaliser entre EMSP et les structures ;

Parce que chaque prise en charge diffère d’une structure à l’autre, le cahier des charges redéfinit pour chacune des situations (domicile, domicile social, établissement médico-social, établissement de santé) les principes et les missions des EMSP avec des indicateurs d’évaluation qui leur sont propres.

Afin d’éviter que les délais de prise en charge des patients nécessitant des soins palliatifs ne soient trop longs, le cahier des charges reprécise le rôle de formateur des EMSP ainsi que le temps nécessaire qui doit être consacré à ces formations.

En clôture du cahier des charges, il était important de rappeler à tous et toutes que la réponse à apporter à un patient relevant d’une prise en charge palliative doit se faire dans la continuité des soins prodigués et que les EMSP jouent un rôle important et prépondérant dans la transmission et le partage des informations auprès des différents intervenants (urgentistes, généralistes, libéraux, SSIAD, etc.). Un lien avec la télémédecine est également présent dans ce document.

Il existe aujourd’hui plusieurs documents permettant une prise en charge effective des patients nécessitant des soins palliatifs. L’ensemble des documents permettant d’évaluer mais aussi de transmettre l’information aux bons interlocuteurs sont présents en annexe de ce cahier des charges.

Ce cahier des charges a été diffusé à l’ensemble des EMSP de la Nouvelle-Aquitaine et en accès libre sur le site de capalliatif.org